Décrire les règles et documents d'urbanisme
1 jours (soit 4h)
Participants formés : 0
Taux de réussite : 0%
Données mises à jour le 19/12/2024
Version : 16/12/2024
Télécharger le programmeObjectifs
- Définir l’urbanisme - Identifier le cadre légal et réglementaire - Examiner les règles d’urbanisme - Expliquer les documents d’urbanisme
Formateur
Stéphanie CORNELIS
Pré-requis
Aucun prérequis nécessaire
Origine et rôle
Zonage
Densité urbaine
Mobilité et accessibilité
2 – Identifier le cadre légal et réglementaire
La législation nationale et locale
Les acteurs de l’urbanisme
3 – Examiner les règles d’urbanisme
Le Plan Local d’Urbanisme
La Carte Communale
Le Plan de Prévention des Risques
4 - Expliquer les documents d’urbanisme
Le certificat d’urbanisme
Le permis de construire
La déclaration préalable de travaux
Le permis d’aménager
Le permis de démolir
Les opérations sans formalité
Conclusion : évaluation des acquis de la journée de formation.
• Salle de formation équipée de moyens audio-visuels ; démonstrations et échanges avec et entre les participants, supports pédagogiques remis aux participants.
*Les données des participants formés et taux de réussite sont calculés depuis la date de création de la formation
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